MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

LE SITE www.harasdelabouloye.fr EST LA PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE DU Haras de la Bouloye. 1228 Rue à Baudets 62 240 WIRWIGNES


1. INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE :

L'utilisateur de ce site reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder audit site et l'utiliser.

Le Haras de la Bouloye ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des éléments échappant à son contrôle et des éventuels dommages qui pourraient être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux ou tout autre matériel utilisé pour accéder au site et utiliser ses services et informations.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Le Haras de la Bouloye est propriétaire ou titulaire des droits de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques, photos.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de le Haras de la Bouloye est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques figurant sur ce site sont des marques déposées et sont la propriété exclusive de le Haras de la Bouloye. Ainsi, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou des logos associés sans l'autorisation expresse et préalable de le Haras de la Bouloye est-elle prohibée au sens des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et notamment des articles L.713-2, L.716-9 et L.716-10.

3. CONTENU DU SITE :

Le Haras de la Bouloye se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de son site.

En outre, le Haras de la Bouloye décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des pages du site de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit.

Le Haras de la Bouloye s’efforce d’assurer l'exactitude et la véracité de l'ensemble des informations mises à la disposition des utilisateurs sur son site, sachant que celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou bien encore être incomplètes.

Par conséquent, le Haras de la Bouloye ne peut être tenue pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certains pays. Il appartient donc à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès du contact général ou local du Haras de la Bouloye si elle est susceptible d'avoir accès aux produits ou services concernés.

4. LIENS HYPERTEXTES :

Les liens hypertextes présents sur le site www.harasdelabouloye.front fait l’objet d’une vérification préalable par le directeur de la publication.
Toutefois, le Haras de la Bouloye, n'étant pas l'éditeur de ces sites, ne peut en contrôler le contenu.
En conséquence, le Haras de la Bouloye ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Les utilisateurs du présent site ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.harasdelabouloye.fr sans l'autorisation écrite et préalable du Haras de la Bouloye. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Directeur de Publication du site www.harasdelabouloye.fr

5. DONNÉES NOMINATIVES :

Le site, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’informations, pour la réalisation d’études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site. Dans ce cas, l'association MAGNIFICENT s’engage à ne pas faire un usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de l’association MAGNIFICENT

6. DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes dont les données personnelles ont été collectées bénéficient d’un droit d’accès, de vérification, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé par courriel par l'intermédiaire du formulaire de la page Contact.

7. CRÉDITS PHOTO
Se reporter aux mentions de chaque photographie. Tous droits réservés.
Benjamin Marchand

Audrey Marchand

Anthony Vauquelin

8. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
Le Haras de la Bouloye se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment.
L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.

9. DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE
Le droit applicable est le droit français.

En cas de litige entre le Haras de la Bouloye et tout tiers du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social du Haras de la Bouloye

10. CRÉATION DU SITE Création, maintenance et charte graphique : magnificent-lab